PRO-Pulsion Evénements : Pilotez l'Exception

Mentions légales

CHARTE DU SITE www.propulsion-evenements.com

Avertissements à caractère général

Le site internet www.propulsion-evenements.com est déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Traitement des données

Les informations qui vous concernent sont destinées à PRO'PULSION Evénements. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78). Pour l'exercer, adressez vous à :
PRO PULSION Evénements
SA "CONTACT AVENIR" au capital de 100.000 Euros
Siège social : "Le bois Guyon" - BP 152 - 28103 DREUX Cedex
RCS : Dreux B 400 765 160
Tel : 02.37.62.50.00 Fax : 02.37.42.33.79
Email : contact@propulsion-evenements.com

Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site de PRO'PULSION Evénements (www.propulsion-evenements.com) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site.

Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de L'agence et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Liens vers des sites tiers

Le site www.propulsion-evenements.com contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par PRO'PULSION Evénements, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence …) ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.

Crédits création du site